Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°77

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de placer la somme de 7 500 000 ? (sept millions cinq cent mille euros), correspondant à une partie du produit de l'aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole. Ce placement sera effectué sous la forme de quatre comptes à terme à ouvrir auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée de 4 comptes à terme ouverts auprès de l'état n°0210132200346972, n°0210132200347073, n°0210132200347275 et n°0210132200347174

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture de la régie de recette pour l'encaissement des produits des droits d'alignement des parcelles situées dans le périmètre de Dijon métropole

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la constitution d'une provision pour litige et contentieux , destinée à couvrir les risques liés à dix affaires concernant le taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Thème : Finances;Finances

Objet : Plan de financement relatif à la création d'un cimetière animalier

Thème : Finances;Finances

Objet : Plan de financement relatif aux travaux d aménagement de l'aire de grand passage des gens du voyage

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 300 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 450 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 700 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 678 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 300 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture de six comptes à terme auprès de l'Etat (budget principal)

Thème : Finances;Finances