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ARRETE_DM_20240078_20240312
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 12/03/2024 | Publié le 12/03/2024
Objet :
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°55
Thème :
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240074_20240229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 29/02/2024 | Publié le 04/03/2024
Objet :
Arrêté autorisant le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société SMURFIT KAPPA France SAS
Thème :
Eau et assainissement;Eau et assainissement
ARRETE_DM_20240076_20240304
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 04/03/2024 | Publié le 04/03/2024
Objet :
Arrêté autorisant la commune de Fontaine-les-Dijon est à réaliser des travaux d'aménagement de voirie en continuité de la rue Saint Bernard
Thème :
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240075_20240229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 29/02/2024 | Publié le 29/02/2024
Objet :
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à La SARL “GORNOUVEL TERRASSEMENT SERVICES – GORNOUVEL TAXI SERVICES - GTS”
Thème :
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240071_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2024 | Publié le 26/02/2024
Objet :
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54
Thème :
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240072_20240226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 26/02/2024 | Publié le 26/02/2024
Objet :
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH
Thème :
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
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