Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole les eaux usées de l'établissement LABORATOIRES URGO pour son établissement situé 2 boulevard de Strasbourg - 21800 CHEVIGNY-SAINT-SAUVEUR, selon les termes définis dans la convention tripartite

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - Annexe MAR 20260028

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour l'établissement CORDEN PHARMA CHENOVE

Thème : Environnement;Environnement

Objet : ANNEXES - Annexe MAR 20260027

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole pour les services techniques de la commune de Marsannay-La-Côte

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté autorisant temporairement l'exploitation d'un taxi par un véhicule-relais de marque TOYOTA MODELE HIGHLANDER ; immatriculé GG-625-QR en lieu et place du véhicule taxi de marque CITROEN MODELE C4 SPACETOURER, immatriculé FT-654-XZ, attribuée à l'Entreprise Individuelle «ABDI»

Objet : Convocation du conseil municipal du 28 mars 2026 + ordre du jour

Thème : Assemblées;Assemblées