Objet : Arrêté de cession céder en l'état à la SARL DAURELLE POIDS LOURDS Route de Marsannay-le-Bois 21490 CLENAY, du véhicule Renault Midlum immatriculé BA-791-DS au prix de cession global de 1 300,00 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet :  Arrêté décidant la clôture anticipée de 11 comptes à terme et ouverture de 9 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de 5 comptes à terme (d'un montant cumulé de 8 472 000 ?) et ouverture de 4 comptes à terme (pour le même montant cumulé)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°79

Thème : Finances;Finances

Objet : ANNEXES - Annexe MAR 20260090

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Arrêté d'autorisation de déversement des eaux usées autres que domestiques dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole de l'établissement « Chaufferie de Chenôve »

Thème : Environnement;Environnement