Objet : Arrêté autorisant le recours au vote électronique comme modalité exclusive de vote pour le renouvellement général des instances de dialogue social pour les élections professionnelles 2026

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation à Madame Mélody QUETTIER, Responsable du Service Solidarité et accompagnement dans le logement à la Direction Accès et Accompagnement dans le Logement, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa direction

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Objet : liste des délibérations du conseil métropolitain du 18 décembre 2025

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Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 11 décembre 2025

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Objet : Arrêté désignant Madame Ludmila MONTEIRO pour présider la commission de concession de service public lors de la procédure de concession de service public du réseau de chaleur de Fontaine d'Ouche et Chenôve

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Objet : Convocation et ordre du jour du conseil métropolitain du 18 décembre 2025

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Objet : Arrêté portant la composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

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Objet : Arrêté portant la composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

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Objet : Liste des délibérations du Conseil municipal du 24 novembre 2025

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