Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°82

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de modification de la régie Etat civil

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 5 293 000 ? auprès de l'Etat (budget principal)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 983 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté déclarant sans suite le contrat en procédure avec négociation, ayant pour objet « l'acquisition de bus standards et articulés à l'hydrogène »

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 2 043 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire_Service Marbrerie

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 8 792 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Don d'une esquisse sculptée de Sadi Carnot en plâtre patiné de Mathurin Moreau

Thème : Finances;Finances

Objet : Don d'une lithographie sur papier de Paul Helbronner "Portrait de Jean Dampt"

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°81

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°80

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme de 2 990 000 ? auprès de l'État

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté auorisant l'ouverture d'un compte à terme de 784 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée de 17 comptes à terme et réouverture de 8 comptes à terme auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Vente de monument funéraire

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200354147 (1 126 000 ?) et ouverture d'un nouveau compte à terme pour le même montant

Thème : Finances;Finances

Objet : Clôture anticipée des comptes à terme n°0210132200353137, n°0210132200353238, n°0210132200352935 et n°0210132200353036 ouverts auprès de l'Etat le 14 novembre 2025 et ouverture de quatre nouveaux comptes à terme

Thème : Finances;Finances