ARRETE_DM_20260186
Arrêté | | Dijon Métropole | 20/09/2026 | Publié le 21/09/2026
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - Déconsignation 84
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260184
Arrêté | | Dijon Métropole | 14/09/2026 | Publié le 15/09/2026
Arrêté modifiant l'article 5 de l'arrêté de création de la régie de recette et d'avances pour la gestion des gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Finances;Finances
ARRETE_VD_20260249
Arrêté | | Ville de Dijon | 24/08/2026 | Publié le 10/09/2026
Vente de monument funéraire
Finances;Finances
ARRETE_VD_20260248
Arrêté | | Ville de Dijon | 02/09/2026 | Publié le 10/09/2026
Suppression de la régie de recettes et d'avances pour la vente de photographies, entraînant la suppression des mandataires
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260168
Arrêté | | Dijon Métropole | 19/08/2026 | Publié le 25/08/2026
Arrêté autorisant la clôture de la régie de recette pour l'encaissement des répertoires des rues de Dijon métropole auprès de la direction du droit des sols
Finances;Finances
ARRETE_VD_20260217
Arrêté | | Ville de Dijon | 16/07/2026 | Publié le 05/08/2026
Modification de la régie de recettes et d'avances Piscines - Skate Parc
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260162
Arrêté | | Dijon Métropole | 08/07/2026 | Publié le 04/08/2026
Arrêté de nomination du mandataire suppléant de la régie régie de recettes pour l'encaissement des produits liés au fonctionnement du cimetière intercommunal
Finances;Finances
ARRETE_DM_20260161
Arrêté | | Dijon Métropole | 08/07/2026 | Publié le 04/08/2026
Arrêté de nomination des régisseurs titulaires de la régie de recettes pour l'encaissement des produits liés au fonctionnement du cimetière intercommunal
Finances;Finances
ARRETE_VD_20260211
Arrêté | | Ville de Dijon | 21/07/2026 | Publié le 30/07/2026
Vente de monument funéraire
Finances;Finances