ARRETE_DM_20250235
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 19/12/2025 | Publié le 19/12/2025
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 450 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250234
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 19/12/2025 | Publié le 19/12/2025
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 700 000 ? auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_VD_20250355
Arrêté | Services publics | Ville de Dijon | 19/12/2025 | Publié le 19/12/2025
Arrêté décidant de souscrire un emprunt auprès de la Caisse d'Épargne de Bourgogne- Franche-Comté, destiné au financement d'une partie du programme d'investissement de la Ville de Dijon pour les exercices 2025 et suivants
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250230
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/12/2025 | Publié le 18/12/2025
Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 678 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250229
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/12/2025 | Publié le 18/12/2025
Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 300 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250228
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 18/12/2025 | Publié le 18/12/2025
Arrêté d'ouverture de six comptes à terme auprès de l'Etat (budget principal)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250224
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 15/12/2025 | Publié le 16/12/2025
Arrêté décidant la clôture anticipée de cinq comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200347679, n°0210132200347881, n°0210132200347982, n°0210132200340710 et n°0210132200348083
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250223
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 15/12/2025 | Publié le 16/12/2025
Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200346366 ouvert auprès de l'Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250222
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 15/12/2025 | Publié le 16/12/2025
Arrêté décidant la clôture anticipée de six comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200341821, n°0210132200342023, n°0210132200341922, n°0210132200342225, n°0210132200342326
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250226
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 12/12/2025 | Publié le 16/12/2025
Arrêté autorisant sur le budget annexe des transports publics urbains, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 323 ? sur l'exercice 2025
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250225
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 12/12/2025 | Publié le 16/12/2025
Arrêté autorisant sur le budget annexe de l'assainissement, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 269 ? sur l'exercice 2025
Finances;Finances
ARRETE_DM_20250227
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | 03/12/2025 | Publié le 16/12/2025
Arrêté autorisant la constitution d'une provision sur l'exercice 2025, pour contentieux relative à l'indemnité d'éviction due au locataire au titre de refus de renouvellement de son bail commercial conclu avec Dijon métropole portant sur les locaux au 3 avenue de drapeau à Dijon
Finances;Finances