Objet : Arrêté de fermeture immédiate au public du BAR OLYMPE ville de Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Interdiction partielle et / ou totale d'accès et d'occupation d'un l'immeuble situé 8 rue Petitot à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Interdiction d'accès et d'occupation de trois appartements dans l'immeuble situé 86 rue des Godrans à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté de réouverture au public du CHU FRANCOIS MITTERRAND bocage 62

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté de réouverture au public du CRAB

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté de réouverture au public du bar LE 888

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté de réouverture au public du JEKILL BAR

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : arrêté décidant de soumettre à enquête publique la désaffectation et le déclassement du domaine public communal de l'emprise de terrain d'une partie de l'Esplanade de Limburgerhof

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à la société REGEPLASTIC 5,10 tonnes de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 224,00 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : arrêté d'occupation pour le syndicat « CFDT » relatif aux locaux qu'il occupe à la Maison des Syndicats située 6 bis, rue Pierre Curie

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Nouveau règlement intérieur d'une aire d'accueil des gens du voyage de Chevigny Saint-Sauveur

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté décidant decéder en l'état à la société REGEPLASTIC, ZI La Planchotte - 21230 ARNAY-LE-DUC, 5,24 tonnes de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 257,60 euros.

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - VAR 20260199 A

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - VAR 20260199

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Règlement des installations sportives municipales

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 4

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 3

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : ANNEXES - ANNEXE 1

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté du droit de préemption urbain pour le volume bâti, numéro 105, libre d'occupation, cadastré ES n°86, 87, 99, 100, 101, 103, 110 et 112 situé rues de l'Hôpital et du Faubourg Raines à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine