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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Adhésions des communes de Corcelles-les-Monts et Flavignerot - Transferts du stade Gaston Gérard et de la Salle d'escalade Cime Altitude 245
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Avis du Grand Dijon sur le PLU arrêté de Fixin
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Délégation des aides à la pierre pour le logement (parc public - rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2013 et modalités de l'exercice 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - VILLEO - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - ORVITIS - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - DIJON HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Convention financière pluriannuelle 2013-2015 - Caisse des Dépôts - SCIC HABITAT - Approbation du Contrat de prêt global 2014
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Accueil des gens du voyage - Tarification 2014 des équipements communautaires
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 9 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO - Acquisition-amélioration d'un logement PLS, 15 rue Folz à Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 Pôle d'Economie Solidaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 l'Envol
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Subvention 2014 pour la Ligue de l'Enseignement pour le dispositif "Ecole de la Deuxième Chance"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Emploi insertion – dispositif emplois avenir – soutien aux associations – versements des subventions
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Crimolois
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Résiliation de la convention de concession pour la production, le transport et la distribution de chaleur sur le territoire de la Ville de Chenôve - Fixation de l'indemnité de résiliation
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Intégration anticipée de la ville de Chenôve dans le contrat de délégation de service public pour assurer l'exploitation et l'extension du réseau de chauffage urbain sur les territoires de Fontaine d'Ouche et de Chenôve dont SODIEN est titulaire - Racc
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 30/01/2014
Interconnexion des réseaux de chaleur du Grand Dijon et de Quetigny - Intégration de la zone d'aménagement concertée Écocité Jardin des Maraîchers au réseau de chaleur urbain communautaire - A l'échéance du contrat du réseau de chaleur de Quetigny, inté
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
VD2014-04-14_001
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 14/04/2014
Constitution des commissions de préparation des séances du Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL
