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GD2013-09-26_048
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Compétence de la Communauté d'agglomération relative aux équipements culturels et sportifs - Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Déclaration d'intérêt communautaire - Transfert de compétence de la Ville de Dijon à la Communauté d'agglomération - Proc
8. CULTURE ET SPORTS
GD2013-09-26_049
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 26/09/2013
Salle d'escalade Cime Altitude 245 - Convention de délégation de service public - Transfert de la Ville de Dijon à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Avenant n°1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-12-21_067
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre concernant la construction de la tribune
8. CULTURE ET SPORTS
GD2006-12-21_068
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/12/2006
Stade d'athlétisme du Grand Dijon - Tarification applicable à partir du 1er janvier 2007
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_04_14_022
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe, de la redevance variable et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2021
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_04_14_023
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2020
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_04_14_023_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 14/04/2022
ANNEXES - Annexe RA 20
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_12_16_039
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/12/2021
Piscine olympique de Dijon métropole - Travaux d'efficacité énergétique - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_12_15_057
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Concession de service public pour l'exploitation d'équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession et autorisation du Président à signer le contrat.
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2022_12_15_057_E
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXE - NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_055
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_055A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_031_C
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_032
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires
8. CULTURE ET SPORTS
DELIB_DM2021_09_30_032_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Annexe 1
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_051
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS
GD2017-06-29_051A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017
8. CULTURE ET SPORTS

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