VD2010-05-17_040
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Antenne municipale et associative de lutte contre les discriminations - Lieu d'accueil - Actions de communication et de formation du personnel - Demandes de subventions
FINANCES
VD2010-05-17_041
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Taxe locale sur la publicité extérieure - Exonération des enseignes inférieures ou égales à 12 m2
FINANCES
VD2010-05-17_042
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/05/2010
Organismes divers - Attributions de subventions
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_004_20201116.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2021
FINANCES
DELIB_VD2020_11_16_004A_20201116.pdf
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 16/11/2020
Débats sur les orientations générales du projet de budget primitif pour 2021
FINANCES
VD20171218-026
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Produits irrécouvrables - Admission en non-valeur
FINANCES
VD20171218-027
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Autorisations de programme et d'engagement - Musée des Beaux-Arts et Gestion connectée de l'espace public
FINANCES
VD20171218-028
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2018
FINANCES
VD20171218-028A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2018
FINANCES
VD20171218-030
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
Télétransmission des documents budgétaires – Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
FINANCES
VD20171218-030A
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2017
ANNEXES - Télétransmission des documents budgétaires – Avenant n° 2 à la convention du 28 décembre 2010 relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_028_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Actualisation des autorisations de programme et d'engagement – Gestion connectée de l'espace public – Musée des Beaux-Arts – Actualisation de l'autorisation de programme au titre des travaux de rénovation de la Tranche 2
FINANCES
DELIB_VD2018_12_17_031_20181217.PDF
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 17/12/2018
Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2017 et budget 2018 - Information du conseil municipal
FINANCES
VD2006-12-18_1696
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Provisions budgétaires - Autorisation de reprise et ajustement annuel
FINANCES
VD2006-12-18_1697
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1698
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
VD2006-12-18_1699
Délibération | | Ville de Dijon | Publié le 18/12/2006
Taxe Locale d'Equipement - Remise gracieuse de pénalités
FINANCES
