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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
ANNEXES - 02-CONV Dijon Fontaine-les-Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
Habitat à loyer modéré - Eco-réhabilitation - Habellis - Demande de subvention au titre de la programmation 2024 : 43 Boulevard Carnot à Dijon (5 logements)
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
ANNEXES - 01-CONV HAB 43Carnot
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
Institut Agro Dijon - Organisation " Les Eminents de Bourgogne " - Demande de subvention
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
ANNEXES - 01-6e edition 6 03 2024
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2024_03_21_017_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 21/03/2024
ANNEXES - 02-BUDGET
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2024_06_27_005
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ; - Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_006_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Annexe-Rapport AP Decarbo. bus et BOM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Aménagement et entretien de la voirie et des espaces publics métropolitains – Actualisation de l’autorisation de programme (AP)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Compte de gestion 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Annexe - Compte de gestion 2023 Legumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_015
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Régie de la légumerie de Dijon métropole – Affectation des résultats 2023
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_020
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Adhésion à l’association et au GIP (Groupement d’Intérêt Public) EKITIA – Désignation des membres représentant Dijon Métropole au sein d’EKITIA
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2024_06_27_024
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liées aux Climats du vignoble de Bourgogne
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2024_06_27_024_A
Annexe | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2024
ANNEXES - 01-Reglement Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME