Objet : ANNEXES - 01-6e edition 6 03 2024

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : ANNEXES - 02-BUDGET

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] relatives au projet « OnDijon » de gestion connectée de l’espace public (AP et AE), et, en matière d’habitat, aux participations de Dijon métropole au financement de programmes de construction de logements à loyer modéré (programmation 2017, 2018 et 2020) ; - Ouverture d’une autorisation de programme - appel à manifestation d’intérêt en faveur de la transition climatique des copropriétés (soutien financier pour les chantiers de rénovations globales techniquement complexes)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe Rapport AP-AE-CP

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Révision/actualisation des autorisations de programme relatives au financement du renouvellement décarboné de la flotte de bus et de bennes à ordures ménagères (budget principal et budget annexe des transports publics urbains)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe-Rapport AP Decarbo. bus et BOM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Aménagement et entretien de la voirie et des espaces publics métropolitains – Actualisation de l’autorisation de programme (AP)

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs à compter du 1er janvier 2025

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régie de la légumerie de Dijon métropole – Compte de gestion 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - 01-Annexe - Compte de gestion 2023 Legumerie

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Régie de la légumerie de Dijon métropole – Affectation des résultats 2023

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Adhésion à l’association et au GIP (Groupement d’Intérêt Public) EKITIA – Désignation des membres représentant Dijon Métropole au sein d’EKITIA

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Créations et suppressions de postes – Recrutement de contractuels

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Approbation de la modification de l'Aire de Valorisation de l'Architecture et du Patrimoine (AVAP) liées aux Climats du vignoble de Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 01-Reglement Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 02-Reglement CM

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 03-Recommandations

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 04-Rapport

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - 05-Plan MARSANNAY

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME