Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,3 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,7 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,35 M? (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain à bâtir sur lequel se trouve une petite construction en ruine, situé 50 avenue du Mont Blanc à Dijon, cadastré CI n°37

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 563970 - ANNEXE 1

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : ANNEXES - 563971 - ANNEXE 2

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°54

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à M. Mehdi OURROUCH

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté décidant de déléguer le droit de préemption urbain à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL) de Côte d'Or, pour l'aliénation de l'ensemble immobilier à usage commercial et professionnel, occupé, situé 6 rue Gay Lussac à Chenôve

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Composition du Comité Social territorial de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Composition de la formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail commune de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son Centre Communal d'Action Sociale

Objet : Composition des Commissions Administratives Paritaires (catégories A, B et C) communes de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et du Centre Communal d'Action Sociale de Dijon

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 16 Rue Des Geraniums Du Côté Pair (Chevigny-Saint-Sauveur)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Du 17 Au 10 Rue Du Petit Bernard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - Du 14bis Au 16 Rue Montigny (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau et d'ouvrages publics (eau potable sous l'accotement, sous la chaussée) - 1 Allee De L'Europe (Perrigny-Lès-Dijon),À L'Intersection De La Route Metropolitaine 108 Et De L'Allee De L'Europe, C.R. Dit Des Etangs (Perrigny-Lès-Dij

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 2 Rue Des Orfevres (Talant), Porte Des Arbaletriers (Talant),4 Rue Des Arbaletriers (Talant)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir - Du 11 Au 16 Rue De Gaudran (Neuilly-Crimolois)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) sous le trottoir, sous la chaussée - Du 15 Au 14 Rue De Beaune (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Convocation et Ordre du Jour du Bureau métropolitain du 21 mars 2024