Objet : Arrêté autorisant la constitution d'une provision pour litige et contentieux , destinée à couvrir les risques liés à dix affaires concernant le taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Thème : Finances;Finances

Objet : Extension de réseau de gaz sous le trottoir, sous la chaussée - 12 Rue De Romelet (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Extension de réseau souterrain d'électricité - Du 20bis Au 15 Rue De La Brot (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sous le trottoir - Du 23 Au 25 Rue Des Benedictins (Talant)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir - 37 Rue De Beauregard (Dijon),Rue Du Moulin A Vent, Du 24 Jusqu'À La Rue De Beauregard (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renouvellement de réseau souterrain - Du 28a Au 32 Rue De La Redoute (Saint-Apollinaire),À L'Intersection De La Rue De L'Escaut Et De La Rue De La Redoute,Du 6 Au 28a Rue De La Redoute (Saint-Apollinaire),Rue Champeau, Du 15 Jusqu'À La Rue Champeau (

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Extension de réseau souterrain d'électricité - Du 15 Au 6 Rue De La Petite Fin (Fontaine-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'eau potable sous le trottoir, sous la chaussée - Avenue De L'Ouche, Du 2 Jusqu'À Hopital General (Dijon), Hopital General (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Modification de branchement au réseau d'électricité (demande de tiers) aérien, sous le trottoir, sous la chaussée - Du 12bis Au 12 Rue Du Palais (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de réseau d'électricité - Rond-Point De La Cote D'Or (Saint-Apollinaire),À L'Intersection De La Rue Francois Mitterrand Et Du Rond-Point De La Cote D'Or, Route De La Cote D'Or (Saint-Apollinaire), Cours De Gray (Saint-Apollinaire)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Arrêté de prolongation de la dérogation générale à la Zone à Faibles Émissions mobilité de Dijon Métropole

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Plan de financement relatif à la création d'un cimetière animalier

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté prolongeant en 2026 et 2027 l'autorisation pour la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sur le domaine public routier

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Plan de financement relatif aux travaux d aménagement de l'aire de grand passage des gens du voyage

Thème : Finances;Finances

Objet : Modification de branchement au réseau de gaz sous le trottoir, sous le parking - Du 1 Au 10 Rue Bussy-Rabutin (Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place de branchement(s) au réseau d'assainissement sous la chaussée - 17 Avenue Francois Mitterrand (Plombières-Lès-Dijon)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Renforcement de réseau d'électricité - Du 5c Au 5b Rue Du Point Du Jour (Chevigny-Saint-Sauveur)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Extension de réseau souterrain d'électricité - Rue Freinet, Du Boulevard Des Hortensias Jusqu'Au 1 (Longvic),Boulevard Des Hortensias, De La Rue Freinet Jusqu'Au 2 (Longvic)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Mise en place d' artère souterraine de télécommunication sous le trottoir, sous l'accotement, sous la chaussée - Dechetterie De Chenove (Chenôve)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement

Objet : Entretien réseau existant de télécommunication sur le trottoir - Route De Dijon (Chevigny-Saint-Sauveur)

Thème : Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement