Objet : Arrêté autorisant la constitution d'une provision pour litige et contentieux , destinée à couvrir les risques liés à dix affaires concernant le taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de prolongation de la dérogation générale à la Zone à Faibles Émissions mobilité de Dijon Métropole

Thème : Environnement;Environnement

Objet : Plan de financement relatif à la création d'un cimetière animalier

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté prolongeant en 2026 et 2027 l'autorisation pour la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sur le domaine public routier

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Plan de financement relatif aux travaux d aménagement de l'aire de grand passage des gens du voyage

Thème : Finances;Finances

Objet : liste des délibérations du conseil métropolitain du 18 décembre 2025

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 300 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 350 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 450 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme de 1 700 000 ? auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de céder en l'état à la société ESE 91,70 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 280,13 euros

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 678 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture d'un compte à terme de 2 300 000 ? auprès de l'Etat (budget annexe des transports publics urbains)

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté d'ouverture de six comptes à terme auprès de l'Etat (budget principal)

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 11 décembre 2025

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Ouverture au public du lycée technique régional Gustave Eiffel à Dijon

Thème : Patrimoine;Patrimoine

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de cinq comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200347679, n°0210132200347881, n°0210132200347982, n°0210132200340710 et n°0210132200348083

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée du compte à terme n°0210132200346366 ouvert auprès de l'Etat

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant la clôture anticipée de six comptes à terme auprès de l'Etat référencés n°0210132200341821, n°0210132200342023, n°0210132200341922, n°0210132200342225, n°0210132200342326

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant sur le budget annexe des transports publics urbains, la constitution d'une provision pour créances douteuses de 323 ? sur l'exercice 2025

Thème : Finances;Finances