DELIB_DM2020_11_19_003_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_003A_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
ANNEXES - Adoption du Règlement Intérieur de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_11_19_004_20201119
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/11/2020
Création de commissions spécifiques – désignation des membres
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2020_12_17_010A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Lancement de la procédure de périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_011A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_012A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Action Logement : avenant 2020-2022 à la convention-cadre avec Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_013A_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
ANNEXES - Conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties 2021 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_12_17_014_20201217
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/12/2020
Contrat de ville : rapport d'activités 2019 de la Politique de la Ville
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_011A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Réalisation d'une centrale photovoltaïque – Site du centre d'enfouissement technique – Cession par bail emphytéotique
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_012_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_012A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_013_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_013A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_015_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Droits de stationnement des taxis – Redevance semestrielle 2020 - gratuité exceptionnelle.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2023_02_02_004_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
ANNEXES - tableau recap AP-AE-CP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES