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DELIB_DM2022_12_15_036_D
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - lll 3 4 STAT OUVRAGE VOIRIE
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - DONNEES STAT TU
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - DONNEES FINANCIERES
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Contrat de concession pour l’exploitation du service public de l’eau potable communes de l’est dijonnais - Suspension temporaire de l’application de la formule d’indexation K du contrat de DSP confié à la société SOGEDO
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Protection de la nappe de Dijon Sud - Convention de financement de l'animation de l’Inter CLE Vouge / Ouche et des actions portées dans le cadre du contrat de nappe - Années 2023 et 2024
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - Convention Inter CLE 2023 VF
7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Concession de service public pour l'exploitation d'équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession et autorisation du Président à signer le contrat.
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXE - NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
Rapport des délégations du Président
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - PV BUREAU METROPOLITAIN DU 21092022
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2022
ANNEXES - Délégations du Président
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Rapport d'observations définitives établi par la Chambre Régionale des Comptes de Bourgogne-Franche Comté à la suite de l'examen de la gestion de la Communauté Urbaine du Grand Dijon – Exercices 2009 et suivants – Information du Conseil Métropolitain
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_007A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Représentation de Dijon Métropole dans des organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Temps de travail des agents des services de Dijon métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-11-30_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
ANNEXES - Ferme de la Motte Giron - Acquisition des bâtiments - Bail emphytéotique au profit de la Chambre départementale d'Agriculture
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Ouverture dominicales 2018
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/11/2017
Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Parc Valmy – Approbation du compte de résultat de liquidation définitive de l'opération confiée à la SEMAAD par voie de convention publique d'aménagement - Suppression de la Zone d'Aménagement Concerté
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
Election des Vice-Présidents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES