Objet : Crise sanitaire - Mesures économiques – Soutien aux délégataires de services publics – Exonération du paiement de la redevance fixe, de la redevance variable et de la redevance pour frais de contrôle du Zénith de Dijon au titre de l'année 2021

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - Rapport d'activités du délégataire au titre de l'année 2020

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Annexe RA 20

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine olympique de Dijon métropole - Travaux d'efficacité énergétique - Définition de l'enveloppe financière prévisionnelle - Demandes de subventions

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Concession de service public pour l'exploitation d'équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Approbation du choix du concessionnaire et du contrat de concession et autorisation du Président à signer le contrat.

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXE - NOTE DE SYNTHESE EXPLICATIVE

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Équipements sportifs métropolitains (Piscine du Carrousel, Piscine Olympique, Salle d’Escalade) - Décision de principe – Lancement de la procédure de concession de service public pour le choix du nouveau délégataire pour l’ensemble de ces équipements – Modification du contrat de concession Piscine olympique et salle d’escalade : Prolongation de durée et fixation de la compensation financière - Modification du contrat de concession Piscine du Carrousel : Rupture anticipée et Indemnisation

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - RAPPORT DE PRESENTATION MODES DE GESTION EQPTS SPORTS

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Avenant 2 DSP piscine Carrousel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Avenant 4 DSP Piscine olympique et salle d'escalade

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Carte culture étudiante – Intégration de trois nouveaux partenaires pour l'année universitaire 2021-2022 – Conventions cadre, d'application à conclure entre la Métropole et les nouveaux partenaires

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Annexe 1

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Piscine olympique de Dijon Métropole et salle d'escalade "Cime Altitude 245" - Tarification applicable au 1er septembre 2017

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Désordres relatifs au carrelage de la Piscine Olympique de Dijon Métropole - Protocole d'accord transactionnel

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - Futur centre aquatique du Carrousel - Principe du recours à une délégation de service public en application des articles L.1411-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales - Autorisation de lancement de la procédure

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS