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DELIB_DM2020_09_17_012A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Eco-Habitat / Transition écologique et rénovation des logements privés : approbation du nouveau règlement d'intervention de Dijon métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_013_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_013A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Convention pluriannuelle d'Objectifs et de Moyens entre Dijon métropole et l'association Bourgogne Énergies Renouvelables (BER) relative à l'accompagnement de projets de rénovation en copropriété
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_014A_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
ANNEXES - Charte de prévention des expulsions locatives de la Côte d'Or 2020-2024 – Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2020_09_17_015_20200917
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 17/09/2020
Droits de stationnement des taxis – Redevance semestrielle 2020 - gratuité exceptionnelle.
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2020_07_16_013_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Modification du calendrier de reversement de collecte de la taxe de séjour 2020
DELIB_DM2020_07_16_014_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_014A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain - Règlement du fonds d'avances remboursable et du fonds d'aides directes - Convention avec la région
DELIB_DM2020_07_16_015_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_015A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Projet Territoire d'Innovation « Alimentation Durable 2030 » - Accord de consortium – Mise en œuvre opérationnelle du projet - Participation financière de Dijon Métropole - Participation de la Région Bourgogne Franche-Comté dans le cadre des fiches 12, 25 et 29 du Contrat Métropolitain
DELIB_DM2020_07_16_016_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Nouveau Règlement d'Intervention de Dijon Métropole en matière d'aide à l'immobilier d'entreprise
DELIB_DM2020_07_16_017_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_017A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Hydrogène – Dijon Métropole Smart Energhy - délibération de principe sur les opérations en cours
DELIB_DM2020_07_16_018_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres
DELIB_DM2020_07_16_019_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des membres de la Commission de délégation de service public
DELIB_DM2020_07_16_020_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Régime indemnitaire et formation des élus
DELIB_DM2020_07_16_021_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_021A_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
DELIB_DM2020_07_16_022_20200716
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 16/07/2020
Personnel - attribution d'une prime exceptionnelle dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire