Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du Bureau du mercredi 21 septembre 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Audrey BRULE, Directrice des affaires générales, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Lilian MELET, Directeur du service Communication, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Jacques VAUSSANVIN, Directeur du service Domaine public et Développement, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Franck GENELOT, Directeur du service Paysages, Espace publics, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Damien MALLIARD, Directeur du service Valorisation Energétique, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°28

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté autorisant la société IREINE de déployer ses trottinettes en libre-service sans station d'attache

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole une cellule d'assistance technique chargée de veiller au bon fonctionnement à la surveillance du système de vote électronique

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l’élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial compétent à l’égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituantun bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie C compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie B compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté instituant un bureau de vote électronique pour l'élection des représentants du personnel à la Commission Administrative Paritaire de catégorie A compétente à l'égard des agents de Dijon métropole, de la Ville de Dijon et de son C.C.A.S.

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°29

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté instituant auprès de Dijon métropole un bureau de vote électronique centralisateur, pour l'élection des représentants du personnel au Comité Social Territorial, aux Commissions Administratives Paritaires A, B et C et à la Commission Consultative Paritaire communs à Dijon métropole à la Ville de Dijon et à son C.C.A.S

Thème : Ressources humaines;Ressources humaines

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS ST TAXI représentée par M. Thomas SOLIGO

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté désignant M. François DESEILLE président de la Commission de Délégation de Service Public Dijon Métropole qui se tiendra le 9 décembre 2022

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXIS DE LA CHOUETTE» représentée par M. Matthieu THARION

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à la SARL «TAXI DAMIEN RAVIOT» représentée par M. Damien RAVIOT

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport