Objet : ANNEXES - 01-Projet de convention

Thème : 7. ECOLOGIE URBAINE ET SERVICES D'INTERET COLLECTIF

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus- Avenant n° 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-PPP TED CAPATRAM Avenant 8

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 02-PPP TED CAPATRAM Avenant 8 Annexe 1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Transfert du réseau routier national dans la voirie métropolitaine - Supervision du tunnel de la Lino par le PC OSIRIS - Convention entre Dijon métropole et l'Etat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-Projet convention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Attribution de fond de concours – Revalorisation et requalification de l’axe Monge / Place Bossuet

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-convention de fonds de concours Monge

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Convention de partenariat 2024 entre Dijon métropole et les cinq radios associatives

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - 01-Convention Dijon metropole Radios

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Equipements sportifs métropolitains concédés – Création de tarifs

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Règlement des installations sportives métropolitaines

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : ANNEXES - 01-REGLEMENT ISMetro 2024

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Rapport des délégations du Président

Thème : DELEGATION D'ATTRIBUTION DU CONSEIL METROPOLITAIN AU PRESIDENT

Objet : Plan climat et biodiversité

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 01-Annexe 2 Livre blanc concertation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 02-Annexe 3 Contribution CODEV

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 03-Annexe 4 Rapport Inet

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 04-annexe 5 elements de contexte

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - 05-Annexe 6 Diagnostic Plan Climat VF

Thème : PREAMBULE