Objet : Arrêté désignant les membres de la commission CLAH de Dijon métropole

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie de 4 millions d’euros auprès de l’Agence France Locale

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de souscrire une ligne de trésorerie de 6 millions d’euros auprès d’ARKEA Banque E&I

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 23 novembre 2023

Objet : arrêté décidant l’ouverture d’un compte à terme de 2,5 M€ auprès de l’Etat, pour une durée de 12 mois

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3,5 M€

Objet : Liste des délibérations du conseil métropolitain du 28 mars 2024

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Affichage du du co-financement de l’aménagement d’une voie verte piétons/Cyclistes entre les rues Joseph Kessel et de Cracovie, à Dijon

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté autorisant l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,3 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, concernant un terrain à bâtir situé 19 rue de la Justice à Chenôve

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°51

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Emmanuelle LASSABLIERE, Directrice du service Droit des Sols, dans le périmètre de ses fonctions et pour tous dossiers affectés à sa Direction, pour tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables dans le cadre des dossiers affectés à sa Direction

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023 + ordre du jour

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Convocation du Conseil métropolitain du jeudi 21 décembre 2023 + ordre du jour

Objet : Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,5 M€

Thème : Finances;Finances

Objet : Liste des délibérations du Bureau métropolitain du 14 décembre 2023

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023

Thème : Finances;Finances

Objet : Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023

Thème : Finances;Finances