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ARRETE_DM_20230109_20230912
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 12/09/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie de recettes auprès de la Direction droit des sols de Dijon Métropole nommée "Nomenclature des rues". Le présent arrêté de création abroge et remplace tous les précédents arrêtés relatifs à cette régie de recettes.
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230115_20230927
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/09/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie de recettes pour l'encaissement des produits du répertoire des rues ainsi que des reproductions de documents divers et de données géographiques de Dijon Métropole nommée nomenclature rues Dijon
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230119_20231005
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 05/10/2023
Arrêté d'ouverture d’un compte à terme de 2,9 M€ auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230121_20231006
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 06/10/2023
Arrêté d’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,8 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230133_20231121
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 21/11/2023
Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,470 M€ ouvert auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230135_20231122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2,470 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230134_20231122
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 22/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 3 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230123_20231020
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/10/2023
Arrêté décidant de l'ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat d’un montant de 2,395 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230127_20231026
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/10/2023
Modification de la régie d'avances pour le Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de Dijon métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230130_20231114
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2023
Arrêté désignant les régisseurs de la régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230129_20231114
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/11/2023
Arrêté autorisant la création d'une régie d'avances pour le versement du Fonds d'Aide aux Jeunes auprès de la Direction de l'action sociale métropolitaine
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230131_20231117
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 17/11/2023
Arrêté décidant de réaliser deux placements, à savoir l’ouverture de 2 comptes à terme auprès de l’Etat, d’un montant respectif de 2,56 M€ et de 2,54 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230136_20231123
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/11/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 2 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230144_20231214
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/12/2023
Arrêté décidant de la réalisation d’un placement, à savoir l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,5 M€
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230146_20231215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2023
Arrêté décidant de l’ouverture d’un compte à terme auprès de l’Etat, d’un montant de 1,305 M €
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230145_20231215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2023
Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 5 M €, ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 13 juin 2023
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230148_20231215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2023
Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 12,594 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 31 mars 2023
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230147_20231215
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/12/2023
Arrêté décidant de la clôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 2,198 M€ ouvert auprès de l’Etat en application de l’arrêté du Président pris en ce sens le 23 mai 2023
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230156_20231227
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/12/2023
Arrêté declôture anticipée d’un placement (compte à terme) de 8,06 M€ ouvert auprès de l’Etat
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230158_20231227
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 27/12/2023
Arrêté autorisant la réalisation d’un placement de 8,06 M€, via l’ouverture de 6 comptes à terme auprès de l’Etat (montant respectif de 1,868 M€, 1,626 M€, 1,695 M€, 0,828 M€, 0,926 M€ et 1,117M€.)
Finances;Finances