GD2017-09-28_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/09/2017
ANNEXES - Soutien des communes aux réalisations de Dijon Métropole - Approbation de fonds de concours - Convention à signer avec la commune d'Ahuy.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_007
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Solidarité envers la Ville de Chenôve - Attribution d'un fonds de concours
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_007_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
ANNEXES - Ville de Chenove - Convention - Fonds de concours
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel - Mise en place du forfait mobilités durables
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel - Institution des bureaux de vote dans le cadre des élections professionnelles 2022
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel - Recrutement en catégorie B sur des contrats de 3 ans
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel – Direction Mobilités - Évolution de l'organisation - créations et suppression de postes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_012
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Personnel – Recrutement par contrat d’un·e responsable des relations de presse.
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2022_09_29_013
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/09/2022
Commissions locales des sites patrimoniaux remarquables (CLSPR) - Remplacement d'un membre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_009A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat et plan de déplacements urbains de Dijon Métropole - Débat portant sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_010A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Dijon - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_011A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Modification simplifiée du plan local d'urbanisme de Magny-sur-Tille - Approbation
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_012_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Société Publique Locale "Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise" (SPLAAD). Gestion active de la trésorerie.
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2018_03_30_013A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Dijon-Campus Métropolitain - convention de concession d'aménagement entre la SPLAAD et Dijon Métropole
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_014A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Résorption de l'habitat indigne : approbation de la convention partenariale 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_015_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME