DELIB_DM2019_04_10_015A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Convention 2019-2024 d'objectifs et de moyens à intervenir avec Grand Dijon Habitat
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_016A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Habitat - Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) - Avenant de fin de gestion 2018 et projet d'avenant 2019
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2019_04_10_017A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Projet de transformation de statuts de l'association CREATIV'
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_017A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Dijon – ZAC Mazen-Sully- Suppression
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_018A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention de fonctionnement 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_019A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : Approbation de la modification du 2ème PLH
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2017-06-29_020A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Habitat privé - Convention 2017 entre Dijon Métropole et les Fédérations Françaises du Bâtiment Bourgogne Franche-Comté et Côte d'Or
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Habitat - Logement - SOLIHA Côte d'Or - Demande de subvention pour l'année 2017
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2016
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Élection de Vice-Présidents
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Désignation d’un représentant de Dijon Métropole au sein du Syndicat Mixte de l’Aéroport Dijon-Longvic
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Charte de déontologie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Projet Charte Métropole Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Adoption du pacte de gouvernance de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES