ARRETE_DM_20230092_20230720
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/07/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°47
Habitat - Logement;Habitat - Logement
20240116
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 31/05/2024
Arrêté de délégation du droit de préemption de Dijon métropole à l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or pour un immeuble à usage d'habitation situé 6 boulevard Thiers à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230093_20230724
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 24/07/2023
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, pour la vente du bâtiment à usage d'habitation comprenant 7 appartements occupés, d'une surface habitable totale de 274 m², situé 36 avenue Victor Hugo à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
DM-23-AV-25288
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/10/2023
Réalisation d' aménagement urbain d'ensemble - 3 Rue De Beauregard (Longvic),À L'Intersection De La Rue Du Fortin Et De La Rue Du Fortin,À L'Intersection De La Rue De La Via Agrippa Et De La Rue De Beauregard,À L'Intersection De L'Avenue D'Oscara Et
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20230094_20230725
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/07/2023
Arrêté de mise à disposition des locaux de l'immeuble sis 6 Bis rue Pierre Curie Dijon, propriété de Dijon Métropole
Solidarité;Solidarité
MAR_20240103
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/04/2024
Programme d’Action Territorial (PAT) 2024
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240104_2024050
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/05/2024
Arrêté donnant délégation de signature à Monsieur Emmanuel Henras, Directeur de la Culture
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20240105_2024050
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/05/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°59
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20240117_20240603
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2024
Dijon métropole décide de céder en l'état à la société ESE, 104,48 m3 de bacs et couvercles usagés au prix de cession global de 1 458,54 euros
Déchets;Déchets
ARRETE_DM_20240118_20240603
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/06/2024
Arrêté de déport de Madame Nadjoua BELHADEF
Assemblées;Assemblées
MAR_20240110
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/04/2024
Arrêté préfectoral n°728 du 25 avril 2024 portant renouvellement de l’autorisation du système de traitement des eaux usées
situé sur la commune de FAUVERNEY, et le rejet dans l’Ouche
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_MAR20240168_20240809
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2024
Arrêté de délégation du DPU de DM à Corcelles-les-Monts - Bâtiment à usage commercial situé 1 Grande Rue à Corcelles-les-Monts
Patrimoine;Patrimoine
ARRETE_DM_MAR20240168_A
Annexe | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 09/08/2024
ANNEXES - 574334 - ANNEXE 1
Patrimoine;Patrimoine
DM-23-AV-22293
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/06/2024
Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
DM-24-AV-26857
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 10/06/2024
Renforcement de réseau d'électricité - Rue Gaston Paris, De La Rue Docteur Claude Monot Jusqu'Au 33 (Marsannay-La-Côte),Rue Docteur Claude Monot, De La Rue Gaston Paris Jusqu'Au 32 (Marsannay-La-Côte)
Voirie - Circulation - Stationnement;Voirie - Circulation - Stationnement
ARRETE_DM_20240121_20240611
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/06/2024
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements déterminés pour les taxis à la SARL "TSP" représentée par Messieurs Philippe et Teddy POUPON
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20240119_20240611
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/06/2024
Arrêté déclarant sans suite le marché ayant pour objet « CAPATRAM - Augmentation de la capacité de transport du tramway de Dijon - lot n°3 : VRD 2025 (Mazen Sully - Quetigny centre) »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20240120_20240611
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 11/06/2024
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°61
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240145_20240719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2024
Arrêté décidant l'ouverture d'un compte à terme auprès de l'Etat, d'un montant de 1,8 M? (budget annexe des transports publics urbains)
Finances;Finances
ARRETE_DM_20240146_20240719
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/07/2024
Arrêté de délégation du DPU de Dijon métropole à l'EPFL relatif à un terrain non bâti à usage agricole situé au lieu-dit "La Fontaine aux Porcs" à Chevigny Saint Sauveur, cadastré ZE n°123
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain