Objet : ANNEXES - ANNEXE 6_DETR_DSIL_2023_DM

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : ANNEXES - ANNEXE 5_CRTE_bilanqualitatif

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Rapport annuel d'activité 2022 du contrat de délégation des services publics de la Mobilité 2017 2022

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE III 7 donnees diverses

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE III 7 Donnees diverses Assurances

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Objet : ANNEXES - ANNEXE III_Donnees financieres

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Objet : ANNEXES - III 3_4 Stats ouvrage et voirie 2022

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Objet : ANNEXES - Annexe 2 RA KDM 2022

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Objet : ANNEXES - Annexe 1 synthese_KeolisDijon_RAD22

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Objet : ANNEXES - ANNEXE III 7 donnees diverses Attestation

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Objet : Intervention préliminaire de Monsieur le Préfet de région Bourgogne-Franche-Comté

Thème : PREAMBULE

Objet : Soutien au peuple marocain

Thème : PREAMBULE

Objet : Procès-verbal du conseil métropolitain du 22 juin 2023 - Approbation

Thème : PREAMBULE

Objet : ANNEXES - Procès-verbal 22 juin 2023

Thème : PREAMBULE

Objet : Etude de faisabilité pour l'extension du réseau de TCSP (Transport en Commun en Site Propre) de la Métropole- Autorisation de lancer une consultation pour sélectionner un bureau d'études et solliciter toutes subventions

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de partenariat relatif au financement, à la conception, à la réalisation, à l'entretien- maintenance, au gros entretien renouvellement des infrastructures et équipements relevant des lots courant fort et courants faibles ainsi que la fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement des deux lignes de tramway de l'agglomération dijonnaise, et des installations de l'atelier dépôt mixte bus-tramway - Avenant n°7

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE PPP ENERGIE AVT 7

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Objet : ANNEXES - ANNEXE 1 PROGRAMME REFERENCE

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 3 - PLANNING

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - ANNEXE 2 CONDITIONS CONTRACTUELLES

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC