DELIB_DM2018_03_30_001A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Contractualisation avec la Région Bourgogne Franche-Comté
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_002_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taux d'imposition pour 2018 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_003A_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
ANNEXES - Décision modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_03_30_004_20180330
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/03/2018
Taxe de séjour métropolitaine - Actualisation des tarifs et du règlement d'application avec effet au 1er janvier 2019
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_002A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Transferts de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_003_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Taux d'imposition pour 2019 - Cotisation Foncière des Entreprises, Taxe d'Habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier Non Bâti, Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_004A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Décision Modificative n° 1
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_005_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Attribution de compensation provisoire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_006_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Dotation de solidarité communautaire pour 2019 - Commune nouvelle de Neuilly-Crimolois
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_007_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Représentants de la commune nouvelle de Neuilly-Crimolois et de la commune de Chevigny-Saint-Sauveur
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_04_10_008_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Schéma de mutualisation de Dijon métropole - Adhésion aux services communs proposés - Conventions à signer avec les communes adhérentes - Créations de postes - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_008
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Prise de participation de la Communauté Urbaine Creusot-Montceau au capital de la Société publique locale « Aménagement de l'agglomération dijonnaise » (SPLAAD) - Modification de l'objet social de la SPLAAD
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_009A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Société Publique Locale "Aménagement de l'agglomération Dijonnaise" (SPLAAD) - Financement de la Zone d'Aménagement Concerté « Parc d'activités Beauregard » - Demande de garantie d'un emprunt de 5 000 000 €
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2021_09_30_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Installation de conseillers métropolitains
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées du Grand Dijon - Représentants de la commune de Quetigny
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_011A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Modification des statuts du Syndicat mixte du SCoT du Dijonnais
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES