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DELIB_DM2018_06_28_009_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées - Représentants de la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_010A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Crématorium - Rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_011A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Crématorium - Avenant n° 1 au Contrat de Délégation de Service Public passé avec ATRIUM pour la période 2016-2021
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_012A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Désignation des représentants de Dijon Métropole au sein d'organismes extérieurs
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_008_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - DELIB_DM2020_07_16_Delegation du CM
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Adhésion au Groupement d'Intérêt Public de RESAH (Réseau des Acheteurs Hospitaliers)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Convention constitutive GIP
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_009_B
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - bulletin adhesion RESAH
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_010
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Accès aux marchés de Télécommunications et de Cyber-sécurité de la centrale d'achats RESAH - Constitution d'un groupement de commandes entre Dijon métropole, ses établissements publics à l'échelle locale et métropolitaine, la Ville de Dijon, ainsi que les autres communes de la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_010_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - Convention groupement commande
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_011
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
Création d'une régie dotée de la seule autonomie financière pour la gestion et l'exploitation du service public de la légumerie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2023_03_23_011_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 23/03/2023
ANNEXES - statuts création régie
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_001_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Transfert de compétences du Département à la Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_002_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte de gestion 2018 du Trésorier de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2019_06_27_003_20190627
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 27/06/2019
Compte administratif 2018 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_002A_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
ANNEXES - Contractualisation budgétaire avec l'Etat - Signature du contrat
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
DELIB_DM2018_06_28_003_20180628
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 28/06/2018
Compte de gestion 2017 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES