Objet : Dijon - Opération "Via Romana" - Acquisition de voiries sur Grand Dijon Habitat

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - 01-Stalingrad GDH Via Romana voirie BM

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Objet : Aménagement de la rue de Verdun à Saint-Apollinaire et de la rue Pierre Brossolette à Talant - Demande de subventions

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Objet : Square Edmond Debeaumarché - Superposition d'affectation au profit de l'administration pénitentiaire

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Objet : ANNEXES - 01-Projet convention

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Objet : Convention de participation financière APRR - Réalisation d'une aire de covoiturage à proximité de l'échangeur A39 à Chevigny - Saint - Sauveur

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Objet : Cité Internationale de la Gastronomie et du Vin - Eiffage Aménagement - Convention de transfert des espaces communs - Avenant n° 3

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Objet : ANNEXES - Annexes - phasage transfert espaces communs et extrait parvis hotel

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Objet : ANNEXES - Projet avenant 3

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Objet : Saint-Apollinaire – Secteur des « Longènes » - Déclassement par anticipation du domaine public et désaffectation

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Objet : ANNEXES - plan

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Objet : Saint-Apollinaire - « Parc santé des Longènes » - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à «  Eiffage Aménagement »

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Objet : ANNEXES - plan

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Objet : ANNEXES - promesse de vente

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Objet : Fénay - Acquisition d'emprises foncières sur l'Etat

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Objet : ANNEXES - Fenay_acquisition sur Etat_plan

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Objet : Longvic - Requalification du quartier Valentin - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain de voiries - Engagement des formalités administratives préalables

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Objet : ANNEXES - Longvic_Valentin_declassement_plan

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Objet : Quetigny - Boulevard de l'Europe - Désaffectation et déclassement du domaine public métropolitain d'une emprise foncière

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : ANNEXES - Quetigny_ Bd Europe_declassement_plan

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