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ARRETE_DM_20220081_20220914
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 14/09/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°22
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20220082_20220916
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/09/2022
Arrêté de délégation du droit de préemption urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'une propriété bâtie située 48 avenue du Mont Blanc à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220083_20220919
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Arrêté décidant de soucrire à un remboursement anticipé total auprès de la Caisse d’Epargne de Bourgogne Franche-Comtéde l’emprunt référencé AN096543, et affecté au budget annexe DPI-DASRI
Finances;Finances
Affichage n° 2022-102
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 19/09/2022
Affichage de la convocation ainsi que l'ordre du jour du Conseil métropolitain du jeudi 29 septembre 2022
Assemblées;Assemblées
Affichage n° 2022-113
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/10/2022
Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres ouvert, pour la passation d’accords-cadres à bons de commande relatifs à des travaux d’entretien pour le compte de la Centrale d’achat de la métropole de Dijon, le lot n°10 : Plâtrerie – Peinture
Marchés publics;Marchés publics
Affichage n° 2022-70
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2022
Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres, ayant pour objet « Réception broyage et renvoi vers l’UVE de Dijon Métropole des objets encombrants, déchets non recyclables et incinérables de déchetteries issus de Dijon métropole, de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, de la Communauté de Communes Ouche et Montagne, du Syndicat Mixte d’Ordures Ménagères d’Is-sur-Tille et de la Communauté de Communes de Norge et Tille »
Marchés publics;Marchés publics
Affichage n° 2022-89
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 29/07/2022
Arrêté déclarant sans suite le marché passé Le marché passé dans le cadre d’une procédure issue d’un accord-cadre à marchés subséquents en marché ordinaire à prix unitaire, ayant pour objet « les travaux de d’aménagements courants sur l’espace public rue Devosge et boulevard Fauconnet »
Marchés publics;Marchés publics
ARRETE_DM_20220055_20220701
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 01/07/2022
Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20220057_20220707
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 07/07/2022
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18
Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain
ARRETE_DM_20230062_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°41
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230063_20230525
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 25/05/2023
Arrêté autorisant le stationnement aux emplacements réservés aux taxis à La SARL “Mon Taxi” représentée par M. Sylvain GARDE
Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport
ARRETE_DM_20230064_20230602
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 02/06/2023
Arrêté relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°42
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230065_20230613
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 13/06/2023
Arrêté décidant de placer la somme de 5 000 000 € (cinq millions d’euros), correspondant à une partie du produit de l’aliénation des éléments de patrimoine susvisés du budget annexe des transports publics urbains de Dijon Métropole
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230066_20230615
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040084980 (tranche A) et n°6040084996 (tranche B), d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu en dates des 21 novembre 2017 et 1er décembre 2017 avec la Landesbank Saar
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230067_20230615
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 15/06/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°43
Habitat - Logement;Habitat - Logement
ARRETE_DM_20230069_20230616
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
arrêté donnant délégation de fonction à Madame Marie-Claire BESANÇON, Directrice Générale Déléguée à l’Attractivité et au Rayonnement, dans le périmètre de ses fonctions et de tous les dossiers affectés à son pôle, pour signer tous les actes, arrêtés, décisions, conventions, courriers ou pièces comptables relatifs à l'administration et la gestion de Dijon Métropole
Assemblées;Assemblées
ARRETE_DM_20230074_20230616
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 16/06/2023
Arrêté décidant du réaménagement du contrat de prêt n°6040062570, d’un montant initial de 15 millions d’euros, conclu avec la Landesbank Saar
Finances;Finances
ARRETE_DM_20230075_20230619
Arrêté | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 23/06/2023
Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l'établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n.44
Habitat - Logement;Habitat - Logement
Liste des délibérations - Publication n° 2022-0150
Compte-rendu | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2022
liste des délibérations du conseil métropolitain du jeudi 15 décembre 2022
Assemblées;Assemblées
LISTE DES DELIBERATIONS Affichage n° 2022-111
Compte-rendu | Services publics | Dijon Métropole | Publié le 03/10/2022
Affichage de la liste des délibérations du Conseil métropolitain du jeudi 29 septembre 2022
Administration générale;Administration générale