Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL, portant sur la vente de l'immeuble d'habitation comprenant 8 appartements (1 F1, 3 F2, 4 F4) avec 7 caves, en partie occupés, d'une surface habitable totale de 360 m², situé 25 rue Nicolas Berthot à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°20

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'une propriété bâtie située 5 rue des Riottes à Hauteville-lès-Dijon, cadastrée section AH n°5 (210 m²)

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à l'EPFL portant sur la vente d'un ensemble immobilier comprenant 11 logements, occupés pour partie, situé 16 rue Sainte-Anne à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la Ville de Talant, pour l'aliénation d'un local commercial occupé et d'un garage, constituant les lots n°34 et n°69 de la copropriété située 8 rue Charles Dullin à Talant

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté déclarant sans suite la procédure d’appel d’offres, ayant pour objet « Réception broyage et renvoi vers l’UVE de Dijon Métropole des objets encombrants, déchets non recyclables et incinérables de déchetteries issus de Dijon métropole, de la Communauté de Communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges, de la Communauté de Communes Ouche et Montagne, du Syndicat Mixte d’Ordures Ménagères d’Is-sur-Tille et de la Communauté de Communes de Norge et Tille »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté déclarant sans suite le marché passé Le marché passé dans le cadre d’une procédure issue d’un accord-cadre à marchés subséquents en marché ordinaire à prix unitaire, ayant pour objet « les travaux de d’aménagements courants sur l’espace public rue Devosge et boulevard Fauconnet »

Thème : Marchés publics;Marchés publics

Objet : Arrêté décidant d'autoriser le déversement dans le réseau public d'assainissement de Dijon métropole des eaux usées de la société EDIB dont le siège est à LONGVIC pour son établissement de LONGVIC sis à 5 Boulevard de Beauregard – 21600 LONGVIC

Thème : Eau et assainissement;Eau et assainissement

Objet : Arrêté autorisant le stationnement à La SAS BONJOUR TAXI représentée par M. Guillaume DRAY

Thème : Déplacement - Mobilité - Transport;Déplacement - Mobilité - Transport

Objet : Arrêté de délégation du droit de priorité de Dijon Métropole à l'EPFL à l’Établissement Public Foncier Local (EPFL), la vente de l’immeuble bât A, situé 23 rue de la Préfecture, constituant le lot 19 de la copropriété cadastrée section BO n°592

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°19

Thème : Habitat - Logement;Habitat - Logement

Objet : Arrêté de délégation du Droit de Préemption Urbain de Dijon Métropole à la ville de Dijon, portant sur portant sur la vente des lots 3 et 4 de la copropriété située 42 rue de l'Ile à Dijon

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de désignation de Madame Françoise TENENBAUM, pour présider la Commission d'Appel d'Offres de Dijon Métropole, du 21 juillet 2022

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté métropolitain relatif à la déconsignation des fonds pour le financement des travaux de renforcement dans le cadre du plan de prévention des risques technologiques autour de l’établissement Raffinerie du Midi de Dijon - déconsignation n°18

Thème : Urbanisme et aménagement urbain;Urbanisme et aménagement urbain

Objet : Arrêté de désignation de Monsieur Fabrice CHATEL pour conduire les négociations lors de la procédure de concession de service public pour l’exploitation des équipements métropolitains (piscine du Carrousel, piscine olympique et Salle d’escalade) qui se tiendra le vendredi 8 juillet 2022.

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Yves BORELLA, Directeur du service Données Topographiques et Techniques et Planification

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Monsieur Bertrand FORT, Directeur des Relations Internationales

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Corinne THOMAS, Directrice des assurances

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Émeline BOURRET-GEORGE, Directrice de la Gestion Statutaire à la Direction des Ressources Humaines

Thème : Assemblées;Assemblées

Objet : Arrêté de délégation permanente donnée à Madame Fabienne BESANÇON, Directrice des Assemblées

Thème : Assemblées;Assemblées