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DELIB_DM2023_02_02_004
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 02/02/2023
Révisions/actualisations des autorisations de programme [AP] et d’engagement [AE] - Créations de nouvelles autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Fonds de Solidarité Métropolitain – Modification du règlement d'intervention du « Fonds de Relance Economique Métropolitain »
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Pôle de compétitivité CAP DIGITAL – Convention de partenariat 2021-2022
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Désignation des représentants de Dijon Métropole à la Conférence Entente Territoriale en vue de la réalisation et de l'exploitation d'un centre de tri des déchets recyclables
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
ANNEXES - Nouvelle convention 2021 « Convention de collecte séparée des Déchets d'Equipements Electriques et Electroniques ménagers »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Redevance Spéciale Gros Producteurs exonération partielle pour le 1er trimestre 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 25/03/2021
Présentation des investissements des délégations de service public de l'eau potable et de l'assainissement de Dijon métropole - 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2019_12_19_030A_20191219
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy – Cession du lot n° 4
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Marché de prestation intellectuelle pour une étude sur la stratégie métropolitaine de l'Innovation comme un outil de développement et d'attractivité du territoire
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Marché de prestation intellectuelle - Étude de définition technique et fonctionnelle de l'espace entrepreneuriat et innovation du Bâtiment « totem » du Technopole Santé
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Entrée de Dijon Métropole au capital de BATIFRANC
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
ANNEXES - Programme d'Investissement d'Avenir – Action « Démonstrateur et territoires d'innovation de grande ambition » - Volet « Territoires d'innovation » - Projet « Alimentation durable 2030 » – Convention de financement entre Dijon Métropole et la Caisse des Dépôts
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 19/12/2019
Campus métropolitain - Concession d'aménagement - Sous-secteur 1 - Construction du bâtiment destiné à accueillir les écoles d'ingénieur ESEO et ESTP - Bilan d'investissement, compte d'exploitation et compte de trésorerie prévisionnels - Participation financière de Dijon Métropole - Avenant n°1 à la convention de prestations intégrées portant concession d'aménagement - Demande de garantie d'emprunt
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - SPLAAD - Ecopôle Valmy à Dijon – Compte-rendu annuel à la collectivité au 30 juin 2018 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
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Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
DELIB_DM2018_12_20_020A_20181220
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 20/12/2018
ANNEXES - SPLAAD - Parc d'activités de Beauregard à Longvic et Ouges - Compte-rendu à la collectivité au 30 juin 2018 - Convention d'avance de trésorerie n°5 - Approbation
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES