DELIB_DM2019_04_10_032_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_032A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Création d'un Comité consultatif du Service public de distribution de chaleur pour le réseau DIJON ENERGIES
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
DELIB_DM2019_04_10_033A_20190410
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 10/04/2019
ANNEXES - Approbation du principe de prise de participation de Dijon métropole dans la société dédiée aux énergies renouvelables « DIJON SMART ENERGHY »
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2017-06-29_001
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Adoption des statuts de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_001A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Adoption des statuts de Dijon Métropole
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_002
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Compte de Gestion 2016 - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_003
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Compte Administratif 2016 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2017-06-29_037A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Mission Culture Scientifique (MCS) de l'Université de Bourgogne - Programme d'actions 2017 - Demande de subvention
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
GD2017-06-29_038
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_038A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire des transports urbains de l'agglomération dijonnaise
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_039
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat Energie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_039A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat Energie
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_040
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_040A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
ANNEXES - Rapport annuel d'activité 2016 du contrat de partenariat des bus hybrides dijonnais
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2017-06-29_041
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 29/06/2017
Rapport annuel d'activité 2016 du délégataire de la fourrière automobile
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
DELIB_DM2021_09_30_015_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - RAPPORT ANNUEL
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_016
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
Instauration d’un périmètre d’étude de part et d’autre de l’axe d’entrée sud de la Métropole allant de Dijon à Chenôve
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_016_A
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
ANNEXES - Plan du périmètre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
DELIB_DM2021_09_30_017
Délibération | | Dijon Métropole | Publié le 30/09/2021
SPLAAD – Réaménagement de l’entrée sud de la métropole – Approbation d’une convention de prestations intégrées confiant à la SPLAAD un mandat en vue de la réalisation d’études préalables à la mise en œuvre du projet urbain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME