Objet : Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Surveillance des micropolluants sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société TIPPAGRAL

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Convention de déversement, de transfert et de traitement sur l'usine d'épuration de Dijon-Longvic des effluents industriels de la société Sunstrand International SA

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contentieux avec Chevigny-Saint-Sauveur sur l'Installation Terminale Embranchée (ITE) - Convention de transaction

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Décision modificative n°1

Thème : QUESTIONS DIVERSES

Objet : Convention de rénovation urbaine du Grand Dijon - MOUS Relogement - Participation des bailleurs : DIJON HABITAT, ORVITIS, SCIC Habitat Bourgogne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Convention de rénovation urbaine d'agglomération - Programmation 2012 - Demande de subventions - Participation financière 2012 de la communauté d'agglomération dijonnaise

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : approbation de l'avenant n°2 à la Délégation 2012 des aides à la pierre pour le logement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Résidence sociale ADOMA quartier de la Fontaine d'Ouche à Dijon : Subvention du Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 36 logements (27 PLUS, 9 PLAi) - rue Chevreul à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : acquisition VEFA de 9 logements (7 PLUS, 2 PLS), "Clos Camille" 21 rue d'Alembert à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - DIJON HABITAT : construction de 13 logements (9 PLUS, 4 PLAi) - 81 bis avenue du Drapeau à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - VILLEO : construction de 22 logements (16 PLUS, 6 PLAi) - écoquartier Heudelet 26 à Dijon, lots 5 et 10

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Union Nationale de la Propriété Immobilière (UNPI 21) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention 2012

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ORVITIS : construction de 16 logements collectifs BBC (16 PLS), "Vill'Age seniors", rue de Mirande à Saint-Apollinaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPAC de Dijon : acquisition en VEFA de 44 logements BBC (34 PLUS, 10 PLAi), "Patio Kiriel", 35 rue de Mulhouse à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME