Objet : ANNEXES - Subvention à la Mission Locale

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Accueil des Gens du voyage - Renouvellement de marché de gestion des aires du Grand Dijon - Information

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Dijon - 3 avenue du Drapeau - Acquisition d'un appartement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - SAFER de Bourgogne Franche-Comté - Terrains situés à Fenay - Intervention de l'EPFL des Collectivités de Côte d'Or

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Bilan des acquisitions et cessions immobilières - Année 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - SCIC HABITAT Bourgogne : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Réhabilitation thermique - VILLEO : demande de subvention au titre de la programmation 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Fichier partagé de la demande - Association régionale d'études pour l'habitat Est (AREHA Est) : subvention de fonctionnement 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Agence d'Information sur le Logement (ADIL) - Subvention de fonctionnement 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Centre Départemental d'Amélioration de l'Habitat (CDAH) - Subvention de fonctionnement 2014

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Emploi insertion - dispositif emplois avenir - soutien aux associations - attributions de subvention et signatures de conventions

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Concertation préalable à la création d'une Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Arrêt du bilan de la concertation préalable à la création de ZAC

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Création d'une Zone d'Aménagement Concertée (ZAC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : "Parc d'activités de Beauregard" - Accord pour l'engagement de la Déclaration d'Utilité Publique liée à la Zone d'Aménagement Concerté (ZAC)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Délégation de gestion des aides à la pierre pour le logement (parc locatif public et rénovation du parc privé ancien) : approbation du bilan d'activités et de l'avenant de fin de gestion 2015

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : Demande de subventions PLH - construction de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), éco-quartier Montmuzard (tranche 3) à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne : Demande de subventions PLH - acquisition en VEFA de 21 logements (14 PLUS, 7 PLAi), 56 rue de Bourgogne à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME