Objet : Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais : versement d'une subvention de fonctionnement 2008 et approbation du protocole d'accord 2008-2012 du PLIE

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Evolution des modalités d'intervention communautaire relatives aux aides financières versées au titre du PLH aux opérateurs pour participation aux déficits des programmes d'habitat à loyer modéré hors ANRU

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer DIjonnais : acquisition-amélioration de 2 logements (PLUS), 1 rue des Marmuzots à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : demande de subventions Foyer Dijonnais : construction de 2 logements individuels (PLUS), 58 route d'Ahuy à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : Demande de subventions pour l'acquisition en VEFA de 8 logements (6 PLUS, 2 PLS), "Les Allées Mélodies" à Chevigny-Saint-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat et Logement - Habitat locatif public : ICF Sud-Est Méditerranée : demande de subventions pour l'acquisition-amélioration de 8 logements (6 PLUS, 2 PLAi), 65 avenue Jean-Jaurès à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - VILLEO : acquisition-amélioration de 49 logements (CFA), 1 chemin de la Noue à Longvic

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Fontaine-lès-Dijon - 12/14 rue de la Grande Fin - Cession d'un ensemble immobilier à Dijon Habitat - Bail emphytéotique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : ANNEXES - Fontaine-lès-Dijon - 12/14 rue de la Grande Fin - Cession d'un ensemble immobilier à Dijon Habitat - Bail emphytéotique

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subventions PLH - OPH 21 : construction de 20 logements (8 PLUS, 8 PLAi, 4 PLS), lotissement "La Combe" à Crimolois

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Pôle d'Economie Solidaire - Attribution d'une subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bourgogne Active - Attribution d'une subvention

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Saint-Apollinaire - Suppression de la ZAC Bois Guillaume

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avis sur le projet de PLU arrêté de la commune de Fixin

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - foyer dijonnais - demande de subvention pour une opération d'acquisition - amélioration située Place du puits à Hauteville - 8 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - OPAC demande de subvention pour plusieurs opérations d'acquisition situées à Dijon - au total 11 logements PLAi

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Habitat locatif social - OPAC attribution de subventions pour une opération en VEFA 60 - 62 rue des moulins - Dijon 9 logements PLUS

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : PLH - Commune d'Ahuy - Etude de faisabilité de nouveaux quartiers d'habitat : demande de cofinancement

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat - Entrée au capital et au conseil d'administration de SCIC HABITAT Bourgogne - Champagne

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Dijon - Avenue du Drapeau / rue Joseph Garnier / rue Georges Lavier - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à la SEMAAD

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME