GD2016-12-22_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_007A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Communauté Urbaine - Tarification des services au 1er janvier 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_008A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Construction de vestiaires sportifs polyvalents sur le site du stade Léo Lagrange - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Versement transport - Exonération pour l'association "Les Restaurants du Coeur"
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_041A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_042A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'eau potable Dijon, Corcelles-les-monts, Plombières-les-Dijon et Flavignerot portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_043A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Avenant n°15 au traité de concession sur le service de l'assainissement Dijon, Corcelles-les-monts et Plombières-les-Dijon portant sur l'affectation du partage des résultats de la définition des investissements jusqu'en 2021
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
«Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_044A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - «Convention d'objectifs et de moyens pour la gestion de Latitude 21, la maison de l'architecture et de l'environnement du Grand Dijon » et attribution de la participation 2017
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Approbation du Projet de Territoire du Grand Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_002A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Budget Primitif 2017 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_003A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Décision modificative n°1 - Budget principal et budgets annexes
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_037
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2016-12-22_037A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Présentation des comptes-rendus annuels 2015 des trois délégations de services publics du réseau de chaleur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF