Objet : Actualisation des autorisations de programme

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) - modalités de répartition du prélèvement entre le Grand Dijon et les communes membres pour l'année 2013

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Versement transport - Croix-Rouge - Liste des établissements exonérés sur le territoire de l'agglomération dijonnaise - Mise à jour de la délibération du 21 mai 1975

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Site Divia - Transformation des entrepôts en réserves culturelles - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire

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Objet : Site Dijon Transvaal - Lancement des procédures pour l'aménagement de locaux associatifs et syndicaux - Définition du programme et de l'enveloppe prévisionnelle - Désignation du maître d'oeuvre - Demande de subventions - Demande de permis de construire

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Désignation de suppléants représentant le Grand Dijon au conseil d'administration de l'Université de Bourgogne

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Objet : Taxe sur les surfaces commerciales - Modulation du coefficient multiplicateur

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Objet : Délégation de compétences du Conseil au Président - compléments

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Objet : Recrutements de contractuels : un responsable de la préparation budgétaire et du pilotage de l'exécution budgétaire et un responsable de production "évènementiel"

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Objet : Nettoyage des locaux - Création d'un groupement de commandes entre la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Institut pour une meilleure connaissance de l'histoire urbaine et des villes (ICOVIL) - Subvention 2013

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Objet : Rapport d'activité 2012 du délégataire du Crématorium

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Objet : Recrutement de personnel saisonnier pour l'été 2013

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Objet : Dispositif "emplois d'avenir"

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Objet : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Prise en charge d'une fraction de la cotisation minimum 2012

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Objet : Cotisation minimum de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) – Détermination des bases de référence

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Objet : Décision modificative n°4 pour l'année 2012

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Objet : Tarifs des concessions pour 2014

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Objet : Mutualisation des services "Politique de la ville, Emploi, Insertion, Economie Sociale et Solidaire" et "Renouvellement urbain" de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Conventions de mise à disposition réciproque de p

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Objet : Mutualisation des services Information-Documentation de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition de moyens

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