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GD2012-06-21_040
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - 46-48 avenue du Drapeau - Réalisation d'un programme immobilier - Cession d'un tènement foncier par promesse synallagmatique de vente à Edifipierre
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - 43 bis - 45 bis avenue du Drapeau - Cession de terrains par promesse synallagmatique de vente à la SCCV "Le 45"
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - 82 et 84 avenue Jean Jaurès - Opération "Les Passages Jean Jaurès" - Cession à la Ville de Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2012-06-21_043
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/06/2012
Dijon - Chemin de la Charmette - Acquisition d'une parcelle de terrain
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2005-06-23_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Adhésion à la Communauté de l'agglomération dijonnaise à l'association Canceropole du Grand Est
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2005-06-23_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_020
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Régularisation de la participation financière des collectivités clientes pour 2004
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_021
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Lancement d'un appel d'offres de prestation de service - Approbation du dossier de consultation des entreprises
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_022
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Déchetterie communautaires - Réglement intérieur
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_023
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Déchetterie communautaire de Marsannay la cote - Travaux - Demandes de subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_024
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
UIOM - Traitement catalytique des dioxines et des oxydes d'azote - Extension de la fosse à déchets - Avenant numéro 5 au marché numéro 00 - 28
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Convention avec le SICTOM de Sombernon pour l'accès des habitants de Plombières les Dijon à la déchetterie située à Velars sur Ouche
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
GD2005-06-23_026
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Association ATMOSFAIR - Subvention
ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF
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Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Transport en commun - Rapport du délégataire pour l'année 2004
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_028
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Fourrière automobile - Rapport du délégataire pour l'année 2004
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_029
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Conventions de financement communauté de l'agglomération dijonnaise - Conseil général de la Cote d'Or - Avenant numéro 1
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_030
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Transport des personnes à mobilité réduite - TPMR - Acquisition de 3 minibus - Lancement d'un appel d'offres
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_031
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Convention de délégation - Avenant numéro 9
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2005-06-23_032
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 23/06/2005
Parc relais - Convention de mise à disposition de terrains et création d'un titre spécifique
5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC
GD2012-03-22_041
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/03/2012
Surveillance des micropolluants sur la station d'épuration de Chevigny-Saint-Sauveur - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône, Méditerranée et Corse
EAU ET ASSAINISSEMENT