Objet : Convention avec l'Etat pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réseau DIVIA - Convention constitutive de groupement de commandes concernant des travaux d'aménagements pour les bus - Constitution d'un groupement de commandes avec la ville de Talant

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chenôve

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Chevigny Saint Sauveur

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Réseau DIVIA - Travaux d'aménagements d'arrêts de bus - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Longvic

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Accord cadre relatif à l'acquisition, la livraison de bus urbains standard et articulés d'occasion et à leur adaptation au réseau Divia - Attribution d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Acquisition complémentaire de matériel roulant de transports urbains - Lancement d'un marché

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Fédération Nationale des Usagers des Transports de  Bourgogne (FNAUT) - Attribution de subvention

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Délégation de service des transports urbains - Approbation de l'avenant n°1

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Piscine Olympique - Avenants aux marchés de travaux

Thème : 8. CULTURE ET SPORTS

Objet : Modification des compétences du Grand Dijon - Adoption d'une compétence "énergie"

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Délégation de compétence du Conseil au Président - Compléments - Délégations communautaires

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Financement du tramway - Signature d'un contrat de prêt avec la Banque Européenne d'Investissement

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Réforme de la taxe professionnelle - Compensation-relais 2010 - Vote du taux relais de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2010

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Mutualisation des directions des systèmes d'information et de télécommunication de la Ville de Dijon et de la Communauté d'agglomération du Grand Dijon - suppression du poste de Directeur des systèmes d'information du Grand Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Accord-cadre pour l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique - Constitution d'un groupement de commandes entre le Grand Dijon et la Ville de Dijon

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte administratif 2009 - Budget principal et budgets annexes

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Compte de gestion 2009

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES