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GD2016-12-22_016A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Aéroport Dijon-Longvic - Information du conseil communautaire sur l'activité du Syndicat Mixte - Contribution financière/cotisation 2017 du Grand Dijon - Subvention d'investissement dans le cadre du Contrat de Redynamisation du Site de Défense : convention tripartite entre la Région Bourgogne Franche-Comté, le Grand Dijon et le Syndicat Mixte
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_017
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_017A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Syndicat Mixte de l'Aéroport Dijon-Longvic - Avance de trésorerie
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_018
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_018A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Association des Climats du Vignoble de Bourgogne au Patrimoine mondial de l'UNESCO - Soutien financier au plan d'action 2017
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_019
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Semaad - Parc Valmy à Dijon - Compte de Pré liquidation au 30 juin 2016
3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES
GD2016-12-22_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_010A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Convention cadre de partenariat culturel et scientifique entre la Communauté Urbaine et l'Institut national de recherches archéologiques préventives -renouvellement
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_011A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT (PLH) : Approbation du bilan et arrêt du projet de modification du deuxième PLH communautaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
HABITAT - Gestion des aides à la pierre pour le logement par délégation de l'Etat : Prorogation d'un an supplémentaire
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Habitat à loyer modéré - Office Public de l'habitat (OPH) "Grand Dijon Habitat" - Conseil d'Administration - Désignation des membres par la Communauté urbaine du Grand Dijon
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_014
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
DIJON HABITAT - Opération d'habitat adapté pour les gens du voyage située à Saint-Apollinaire : attribution d'une subvention exceptionnelle
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_015
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Subvention 2017 à la Maison de l'Emploi et de la Formation du bassin dijonnais
2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME
GD2016-12-22_045A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Soutien aux clubs professionnels pour la saison 2016-2017 - Dijon Football Côte d'Or (DFCO) - JDA Dijon Basket - Dijon Bourgogne Handball (DBHB) - Cercle Dijon Bourgogne (CDB) - Stade Dijonnais - Dijon Hockey Club (DHC) - Subventions pour missions d'intérêt général - Prestations de services
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_046
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_046A
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
ANNEXES - Zénith - rapport d'activité du délégataire au titre de l'année 2015
8. CULTURE ET SPORTS
GD2016-12-22_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Actualisation des autorisations de programme et création d'autorisations de programme
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Attribution de compensation provisoire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2016-12-22_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 22/12/2016
Dotation de solidarité communautaire pour 2017
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES