Objet : Attribution de compensation pour 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Attribution de compensation pour 2013 - Ajustement des montants pour Corcelles-Les-Monts et Flavignerot

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Dotation de solidarité communautaire pour 2014

Thème : 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES

Objet : Création d'un groupement de commande pour la conduite des études AVAP

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - HABITAT et HUMANISME : acquisition-amélioration d'un logement PLAI 15 rue Nodot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de garantie d'emprunt - ORVITIS : Acquisition en VEFA de 13 logements PLS, 4 quai Charcot à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - SCIC HABITAT Bourgogne - Demande de subventions PLH : acquisition en VEFA de 38 logements (14 PLUS, 12 PLAi, 12 PLS), 12 rue des Valendons à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Programmation CUCS/PUCS 2013

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Avenant à la convention entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Grand Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Projets Réussite Educative

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Approbation de la charte des clauses d'insertion

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Bourgogne Active : Demande de subvention de l'association « BOURGOGNE ACTIVE »

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Maison de la Justice et du Droit : Subvention 2011 à la Ville de Chenôve pour le fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : CDAD : Subvention 2013 au Centre Départemental d'Accès aux Droits (CDAD) et approbation du renouvellement de la convention constitutive

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Plans de Prévention des Risques Naturels d'Inondation des communes de Crimolois, Neuilly-lès-Dijon, Longvic et Plombières-lès-Dijon - Avis du conseil communautaire

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 56 logements (48 PLUS, 8 PLAi), 6-20 avenue de Langres à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : construction de 16 logements (11 PLUS, 5 PLAi), 16 rue Edmé Verniquet à Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération d'acquisition VEFA de 73 logements (51 PLUS, 22 PLAi), "les Finages de Fontaine" à Fontaine-les-Dijon

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - Demande de subvention PLH - ICF Sud-Est Méditerranée : acquisition en VEFA de 30 logements (17 PLUS, 10 PLAi, 3 PLS), "Vert Avenir" rue Marie-Noël à Chevigny-St-Sauveur

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Habitat à loyer modéré - VILLEO : demande de garantie d'emprunt pour l'opération de construction de 14 logements PLS "Vill'Age Bleu", rue Principale à Bretenière

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME