Objet : Avenants de transfert au Grand Dijon des marchés de maîtrise d'oeuvre et des marchés de travaux du SIERT

Thème : ENVIRONNEMENT ET SERVICE D'INTERET COLLECTIF

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de SENNECEY LES DIJON

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de FENAY

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Travaux d'aménagements d'arrêts de bus sur le réseau Divia - Attribution d'un fonds de concours à la commune de NEUILLY LES DIJON

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Contrat de concession Est dijonnais - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Est dijonnais - Fonds de renouvellement travaux « assainissement » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Dijon / Plombières-lès-Dijon / Corcelles-les-Monts / Flavignerot - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat de concession Talant - Fonds spécial travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Contrat d'affermage Chenôve / Marsannay-la-Côte / Perrigny-lès-Dijon - Compte de renouvellement travaux « eau potable » - Approbation du programme prévisionnel 2013

Thème : EAU ET ASSAINISSEMENT

Objet : Commune de Chevigny-Saint-Sauveur - Convention de servitudes avec GrDF (Gaz réseau Distribution France)

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Rente Logerot Marsannay-la-Côte - Projet d'habitat locatif adapté pour les gens du voyage - Bail emphytéotique au profit de l'Association "KERETE 21"

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Affaires foncières - Approbation du bilan 2011 des acquisitions et cessions immobilières

Thème : 2. HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE ET URBANISME

Objet : Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Acquisition de locaux

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Technopôle Agro-Environnement "AgrOnov" - Rétrocession des espaces publics au Grand Dijon - Convention à passer avec la SPLAAD

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Pôle de compétitivité VITAGORA - Projets labellisés FUI "VITALIM'SENIOR" et "FIJUS-RAISOL" - Avenants à la convention d'application

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Centre Georges François Leclerc - Demande de subvention IMAPPI

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Association de Prêt d'Honneur du Département de Côte d'Or (APH21) - Demande de subvention 2012

Thème : 3. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, ATTRACTIVITE ET SOLIDARITES

Objet : Tramway - Chenôve - 3 boulevard des Valendons - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 3-5 avenue Garibaldi - Acquisition d'une parcelle de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC

Objet : Tramway - Dijon - 22 avenue de Langres et 1-3 rue des Champs Loups - Acquisition de deux parcelles de terrain

Thème : 5. DÉPLACEMENTS, MOBILITÉS ET ESPACE PUBLIC