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GD2006_144
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Création d'un poste de contractuel de chargé de mission pour aider à la structuration des emplois et des activités tertiaires en faveur des entreprises
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_145
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Prise en charge des frais d'un intervenant
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2006_146
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/05/2006
ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES - Besoins saisonniers - Création d'un emploi
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_07
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Nomination d'un représentant du Grand Dijon au Conseil d'administration du Lycée Charles de Gaulle à Dijon
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2009-11-19_08
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 19/11/2009
Renouvellement du contrat du Responsable Développement économique
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_001
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Cotisation Foncière des entreprises, Taxe d'habitation, Taxe sur le Foncier Bâti, Taxe sur le Foncier non Bâti : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Désignation du secrétaire de séance
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Conseil de communauté - Séance du 27 novembre 2014 - Procès-verbal - Approbation
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_002
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Taxe d'enlèvement des Ordures Ménagères : vote des taux pour 2011
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_003
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Modification de l'attribution de compensation pour 2011 - Article 57 de la Loi SRU
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_004
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Indemnité de Conseil à verser au Trésorier de la Communauté de l'agglomération dijonnaise
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_012
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Parkings en ouvrage - création d'un budget annexe
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_013
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Budget annexe parkings en ouvrage : définition de la méthode et des durées d'amortissement des immobilisations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_005
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Dissolution du Syndicat Mixte du Dijonnais : clôture des comptes de l'exercice 2010, transfert des actifs et des passifs, reprise des résultats de l'exercice, reprise de l'état des restes à recouvrer et des autres comptes de tiers et financiers
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_007
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Désignation des représentants du Grand Dijon dans le SIERT (Syndicat Intercommunal d'Electrification et des réseaux téléphoniques) de Plombières-lès-Dijon et au SICECO (Syndicat Intercommunal d'Energies de Côte d'Or)
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_008
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Débat d'orientations budgétaires pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_009
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Dotation de solidarité communautaire pour 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_010
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Autorisation d'ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2015
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2014-12-18_011
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 18/12/2014
Collecte et valorisation des déchets ultimes du crématorium - Reversement aux associations
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES
GD2011-04-21_006
Délibération | | Grand Dijon | Publié le 21/04/2011
Aide exceptionnelle en faveur des sinistrés du séisme et du Tsunami du Japon - Attribution de subvention
1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCES