Objet : Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu septembre et octobre 2012

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Objet : Résidence Abrioux - Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec la Direction Départementale de la cohésion Sociale relative à la demande de subvention d'Aide à la Gestion Locative Sociale

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Vente d'un véhicule

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Aides facultatives - Secteur Social Général - Compte-rendu novembre 2012

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL

Objet : Aides facultatives - Secteur Social Gérontologique - Compte-rendu novembre 2012

Thème : AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE

Objet : Budget primitif - exercice 2013

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Refonte des taux de rémunération des agents payés à l'heure

Thème : PERSONNEL

Objet : Financement de la protection sociale complémentaire santé des agents communaux - évolution de la participation du CCAS

Thème : PERSONNEL

Objet : Centres sociaux - conditions d'application du tarif réduit pour les activités de loisirs hebdomadaires

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Centre social Balzac - tarification de l'accompagnement à la scolarité

Thème : TARIFS - REDEVANCES

Objet : Accueil de loisirs extrascolaires - admissions - modification des conditions et du règlement intérieur des structures péri et extrascolaires

Thème : FONCTIONNEMENT DES SERVICES

Objet : Résidences sociales - renouvellement des conventions avec ADOMA et ADEFO

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n° 3 à la convention de partenariat du 1/08/2009 entre le CCAS et ADEFO relative à la mise à disposition de chambres pour femmes seules au sein des résidences sociales

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Avenant n° 3 à la convention du 01/01/2011 entre le CCAS, l’État et Adoma

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Conseil d'Administration de l'association La Passerelle - désignation d'un représentant du CCAS

Thème : CONSEIL D’ADMINISTRATION

Objet : Convention avec le FIPHFP

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Remboursement des frais d'intervention des sociétés de surveillance dans les centre sociaux

Thème : FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES

Objet : Centre social Fontaine d'Ouche - convention avec l'association Laure et Amon Productions

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS

Objet : Convention avec Laure et Amon Productions pour des interventions au centre social Fontaine d'Ouche

Thème : CONVENTIONS - CONTRATS