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CCAS-2010-044
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Désignation de membres du Conseil d'Administration du CCAS dans divers organismes
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS-2010-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Décisions modificatives - exercice 2010
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Demande de remise gracieuse de dette
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Tarification 2011 des services de maintien à domicile
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Attribution d'une subvention à l'UNCCAS
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-049
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Attribution d'une subvention à l'association La Passerelle pour l'organisation de la soirée « Seuls en fête 2010 »
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2010-050
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Centre social des Bourroches - tarifs de location de salles
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-051
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Centre social Fontaine d'Ouche - tarification de l'atelier cuisine
TARIFS - REDEVANCES
CCAS-2010-053
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Fin de la mise à disposition de la résidence pour personnes âgées Les Tulipes au CCAS
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-053A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine public du 23 septembre 2005 - résidence Les Tulipes
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2010-054
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 23/11/2010
Antenne d'accueil Médicale - convention avec la SDAT
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-023
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Approbation du compte de gestion 2015 du Trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-024
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Affectation des résultats2015
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-025
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Admission de créances en non-valeur
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-026
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Décision modificative n° 1 - exercice 2016
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS2016-027
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Subventions 2015 et 2016 à l'OPAD
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-027A
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Avenant n°1 à la convention OPAD
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2016-028
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Demande de subvention AGLS pour la résidence Abrioux
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Dispositif d'acceuil/hébergement des demandeurs d'asile - demande de subvention
FINANCES - SUBVENTIONS
CCAS2016-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 22/06/2016
Transfert de gestion de la résidence Viardot à ADOMA
FONCTIONNEMENT DES SERVICES