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CCAS2015-044A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Convention avec l'Etat et COALLIA pour l'hébergement de demandeurs d'asile réfugiés syriens dans les résidences sociales
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-045
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Accompagnement des bénéficiaires du Revenu de Solidarité Active - convention de financement avec le Département de Côte d'Or
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-045A
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Convention avec le Conseil Départemental de Côte d'Or relative à l'accompagnement des bénéficiaires du RSA.
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2015-046
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Délégation d'attribution du conseil d'administration au Président ou au Vice-Président : compte rendu 1er et 2e trimestres 2015
CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS2015-047
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Aides facultatives - secteur général - mai, juin et juillet 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉNÉRAL
CCAS2015-048
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 25/09/2015
Aides facultatives - secteur gérontoloqique - mai, juin et juillet 2015
AIDES - SECOURS - SECTEUR SOCIAL GÉRONTOLOGIQUE
CCAS2018-52
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole - Adhésion aux services communs proposés - Signature d'une convention entre la Métropole, la Ville et le CCAS - Suppressions de postes - Approbation
PERSONNEL
CCAS2018-52A
Procédure | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Schéma de mutualisation de Dijon Métropole et de ses communes membres
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS2018-52B
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise en place de services communs entre Dijon Métropole, la Ville et le CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52C
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Composition des services communs
PERSONNEL
CCAS2018-52D
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Fiche d'impact sur la situation du personnel de la Métropole
PERSONNEL
CCAS2018-52E
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Fiche d'impact sur la situation du personnel Ville et CCAS de Dijon
PERSONNEL
CCAS2018-52F
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise à disposition de services communs - passation de marchés
PERSONNEL
CCAS2018-52G
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Convention de mise en place de services communs - Marché RACI
PERSONNEL
CCAS2018-52H
Convention | | CCAS de Dijon | Publié le 18/12/2018
Annexe à la convention d'adhésion aux services communs des systèmes d'information et de la donnée
CONVENTIONS - CONTRATS
CCAS-2013-029
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte administratif - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-030
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Approbation du compte de gestion du trésorier municipal
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-031
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Affectation de résultats - exercice 2012
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-032
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Budget supplémentaire - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES
CCAS-2013-033
Délibération | | CCAS de Dijon | Publié le 19/06/2013
Admission de créances en non-valeur - exercice 2013
FINANCES - DÉCISIONS BUDGÉTAIRES ET COMPTABLES