Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale-Programmation 2011

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Opération  « ETAMAT »- Concertation préalable à la création de la Zone d'Aménagement Concerté - Bilan

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Objet : Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Approbation du dossier de réalisation

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Objet : Logement à loyer modéré - 17, 19, rue d'Alembert - Réalisation d'un programme immobilier-Désaffectation et déclassement du domaine public communal d'une emprise foncière - Demande de permis de démolir - Cession du site par promesse synallagmatique de ve

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Objet : Rénovation urbaine - Programme de Rénovation Urbaine de la Fontaine d'Ouche - SCIC Habitat Bourgogne-Amélioration de la qualité de service - Participation de la Ville

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Objet : Ilot rues de Mirande et des Planchettes -Réalisation d'un programme immobilier de type « village pour les seniors » - Cession du site par promesse synallagmatique de vente à Villeo

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles - Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon-Aménagement d'espaces commerciaux et artisanaux en rez-de-chaussée d'immeubles-Participation de la Ville

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Objet : Opération de Rénovation Urbaine des Grésilles-Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon - Zone d'Aménagement Concerté Marc Seguin - Aménagement d'un mail piéton-Participation de la Ville

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Objet : Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières - Année 2010

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Objet : Rue Nicole-Reine Lepaute - Acquisition d'une partie du sol de rue et engagement des formalités administratives préalables au classement dans le domaine public communal

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Objet : Marché de gros - 1-3, rue Rue Léon Delessard - Cession d'un ensemble immobilier - Aménagement des modalités de paiement

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Objet : Rue de Mulhouse-Acquisition de deux parcelles de terrain

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Objet : Zone d'Aménagement Concerté de la Fontaine d'Ouche - Centre commercial - Cession des locaux à la Société Publique Locale d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : Les Valendons - Acquisition de deux parcelles sur la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural Bourgogne Franche-Comté

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Objet : Logement à loyer modéré - Ilot avenue de Langres et rue Béranger - Cession d'une parcelle de terrain à Villéo

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Objet : Rue Nicole-Reine Lepaute - Extension de la cour de la crèche Montchapet Jouvence - Acquisition d'une parcelle de terrain

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Objet : Ecoquartier Heudelet 26 - Rétrocession des espaces publics à la Ville - Convention à passer avec la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de l'Agglomération Dijonnaise

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Objet : 121, rue d'Auxonne - Acquisition d'une emprise foncière bâtie

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Objet : Logement à loyer modéré - 10, rue Joseph Tissot - Cession d'un ensemble immobilier à Orvitis

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Objet : Logement à loyer modéré - 6, rue Charrue - Cession d'un ensemble immobilier à l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

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