Objet : Logement à loyer modéré - 32-38, rue Chevreul - Réalisation d'un programme de logements - Désaffectation et déclassement du domaine public communal - Bail emphytéotique au profit de l'Office Public de l'Habitat OPAC de Dijon

Thème : LOGEMENT - ACTION FONCIÈRE

Objet : Personnel municipal - Mise à disposition de personnel

Thème : PERSONNEL

Objet : Personnel municipal - Mutualisation des directions des finances de la Ville de Dijon et de la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Convention de mise à disposition réciproque de personnel

Thème : PERSONNEL

Objet : Contrat Urbain de Cohésion Sociale d'agglomération - Prorogation - Années 2011 - 2014 - Convention du 27 avril 2007 - Avenant

Thème : CITOYENNETÉ ET DÉMOCRATIE LOCALE

Objet : Association Dijon Congrexpo - Parc des expositions et congrès - Tarifs 2012 - Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2011

Thème : FINANCES

Objet : Organismes divers - Attributions de subventions - Exercice 2012

Thème : FINANCES

Objet : Caisse de Crédit Municipal de Dijon - Rapport annuel relatif à l'activité et à la situation financière de l'établissement - Compte financier 2010 et budget 2011 - Information du Conseil Municipal

Thème : FINANCES

Objet : Établissement public communal d'accueil de personnes âgées - Avance de trésorerie - Année 2012 - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Dispositif de réussite éducative - Avance de trésorerie à la Caisse des Ecoles Publiques de Dijon - Convention

Thème : FINANCES

Objet : Transfert des réseaux de chaleur à la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées -Approbation

Thème : FINANCES

Objet : Budget principal et budgets annexes - Définition et modification des méthodes d'amortissement des immobilisations

Thème : FINANCES

Objet : Communauté de l'Agglomération Dijonnaise - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat mixte du ru de Pouilly et du Bas-Mont - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de sauvegarde et de mise en valeur du PLAteau du Sud dijonnais - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Syndicat Intercommunal de l'Ouche Supérieure - Rapport d'activités et compte administratif 2010 - Information du Conseil Municipal

Thème : ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Objet : Cimetière des Péjoces - Tarifs des concessions funéraires pour l'année 2012

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Fourniture de papier - Groupement de commandes constitué entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Dijon et les communes de Quetigny et Saint-Apollinaire - Intégration de l'établissement communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon - Prorogation de la convention et de l'accord-cadre - Avenant n°1

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Acquisition et maintenance des installations de lutte contre l'incendie - Création d'un groupement de commandes entre la Communauté de l'Agglomération Dijonnaise, la Ville de Dijon, son Centre Communal d'Action Sociale, ses régies personnalisées de La Vapeur et de L'Opéra Dijon, l'établissement public communal d'accueil de personnes âgées de la Ville de Dijon ainsi que les communes de Bressey-sur-Tille, Marsannay-la-Côte, Neuilly-lès-Dijon, Ouges, Plombières-lès-Dijon, Quetigny, Saint-Apollinaire et Sennecey-lès-Dijon

Thème : [A classer];[A classer]

Objet : Ludothèque La Récré - Modification du règlement intérieur

Thème : JEUNESSE